PRO/PLAN
Présentation de la marque PRO/PLAN
Déposée le 21 août 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRO/PLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PRO/PLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PRO/PLAN arrivera à expiration en date du 21 août 2029.
PROSYS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2009 n°2400179 - Publication au BOPI 2009-03-02
Renouvellement sans limitation n°2164684 - Publication au BOPI 2000-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06
Inscription le 22 février 2000 - Demande de relevé de déchéance n°295831 - Publication au BOPI 2000-02-22
Inscription le 16 mars 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°297161 - Publication au BOPI 2000-03-16
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2019 n°2720881 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-12